1) INFORMATIONS SUR LE TITULAIRE
Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique, les coordonnées du Titulaire sont exposées ci-dessous :
Site web : https://www.apartamentoseltiempo.com/
Titulaire : ALHAMBRA CEREZAL SL (ci-après « APARTAMENTOS EL TIEMPO »).
Siège social : C/ Barcelona, 4 – 6, 28012 MADRID (Madrid)
NIF (C.I.F) : B-82437278
Téléphone : +34 638 519 006
E-mail : info@apartamentoseltiempo.com
Données d’inscription au Registre du commerce :
2) CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION
Toute personne qui accède au site web de « APARTAMENTOS EL TIEMPO » est considérée comme un Utilisateur. L’Utilisateur s’engage à utiliser le site web et les services mis à sa disposition à travers celui-ci conformément à la loi, à la morale, aux bonnes mœurs et à l’ordre public, ainsi qu’aux dispositions de la présente clause.
Par conséquent, il est tenu de ne pas utiliser le site web à des fins ou pour des effets illicites et/ou contraires à ce qui est établi, préjudiciables aux droits et/ou intérêts de tiers, ou qui, de quelque manière que ce soit, pourraient endommager le site web ou empêcher son utilisation normale, ou des services accessibles par son intermédiaire.
L’utilisation du site web et/ou de ses Services implique l’acceptation pleine et entière, et la validité, de chacune des clauses contenues dans la dernière version mise à jour du présent Avis légal. L’Utilisateur doit donc être conscient de l’importance de les lire à chaque fois qu’il visite le site web.
3) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le code source, les conceptions graphiques, les images, les photographies, les vidéos, les sons, les animations, les logiciels, les textes, ainsi que les informations et contenus recueillis sur le site web sont protégés par la législation espagnole sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle en faveur de « APARTAMENTOS EL TIEMPO » et de concédants de licence tiers.
La reproduction et/ou la publication, totale ou partielle, du site web, son traitement informatique, sa distribution, sa diffusion, sa modification, sa transformation ou sa décompilation, ni les autres droits légalement reconnus à son titulaire, ne sont autorisées sans l’autorisation préalable et écrite de ce dernier.
L’Utilisateur ne peut utiliser le matériel apparaissant sur le site web qu’à des fins personnelles et privées ; toute utilisation commerciale ou pour des activités illicites est interdite.
Tous les droits découlant de la propriété intellectuelle sont expressément réservés par « APARTAMENTOS EL TIEMPO » et les concédants de licence tiers, qui veilleront au respect des conditions précitées ainsi qu’à la bonne utilisation des contenus présentés sur leurs pages web, en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui leur correspondent en cas d’infraction ou de violation de ces droits par l’Utilisateur.
